CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

Le présent contrat a pour objet de définir les engagements de ECOYA ci-après le « vendeur » et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits de la Société au titre de la vente et/ou des prestations identifiées au recto.

ARTICLE 1 : Définitions

• Commande : La commande s'entend de la signature du contrat de vente (devis) par l'Acheteur.

• Livraison : La livraison s'entend de la remise directe des produits vendus à l'Acheteur et de leur installation sauf stipulation contraire insérée au contrat de vente (devis).

• Réception : La réception des biens commandés s'entend de la signature sans réserve du procès-verbal d'installation et/ou de réception par l'Acheteur.

• Garantie décennale : L'assurance de responsabilité civile décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux. La garantie décennale concerne les vices ou dommages de construction qui peuvent affecter la solidité de l'ouvrage et de ses équipements indissociables ou qui la rendent inhabitable ou impropre à l'usage auquel il est destiné.

• Force majeure : La force majeure est la circonstance exceptionnelle, étrangère à la personne de celui qui l'éprouve, qui a eu pour résultat de l'empêcher d'exécuter les prestations qu'il devait à son créancier. Pour être qualifié de force majeure, un évènement doit être irrésistible et imprévisible. Ces deux conditions s'apprécient à la date de conclusion du contrat de vente.

ARTICLE 2 : Généralités

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute vente et installation de produits conclue entre la Société ECOYA, Société par actions simplifiées au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887 870 335 dont le siège social est situé 188/190 avenue Jean-Lolive – 93500 PANTIN, représentée par son Président, ci-après dénommée « la Société » ou « le Vendeur » et un client, ci-après dénommé « l'Acheteur ».

Les matériaux vendus et les prestations commandées sont identifiés au recto.

La nullité éventuelle d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des conditions générales de vente, chaque clause étant autonome.

ARTICLE 3 : Acceptation de la Commande / Disponibilité des stocks / Exécution et réception des travaux

Au sens des articles 1103 et 1193 du Code Civil, la signature de la présente convention (incluant le Devis au recto) emporte son acceptation ferme et définitive par l'Acheteur qui déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant de passer commande et les avoir acceptées sans réserve.

Le Vendeur s'oblige à livrer un produit conforme à celui commandé. Il peut néanmoins apporter au produit commandé les modifications qui sont liées à l'évolution technique imposée par la législation.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, le Vendeur en informe immédiatement l'Acheteur et peut lui proposer un produit d'une qualité et d'un prix équivalent.

Toute demande de modification faite par l'Acheteur est soumise à l'acceptation du Vendeur.

En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le Vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation.

L'Acheteur s'engage à faciliter l'intervention des personnes en charge de l'installation. A défaut il engage sa responsabilité.

En tout état de cause, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable d'un éventuel retard de livraison ou d'installation dû à un refus d'accès au technicien par l'Acheteur.

La durée d'exécution des travaux est variable selon les difficultés propres au chantier. Le Vendeur s'engage à en limiter au maximum la durée.

Dès que les produits sont installés conformément aux prévisions contractuelles, l'Acheteur signe le procès-verbal d'installation et/ou de réception. Il appartient à l'Acheteur de vérifier en présence de l'installateur l'état des produits installés et, en cas d'avarie ou de manquants, d'émettre des réserves sur le procès-verbal d'installation.

ARTICLE 4 : Prix

L'Acheteur reconnait avoir été informé des modes et conditions de règlement désignés au bon de commande.

Conformément aux dispositions de l'article L221-10 du Code de la consommation, l'Acheteur reconnait qu'il ne lui a été réclamé aucune somme préalablement à l'expiration d'un délai de 7 jours à compter de la conclusion du contrat hors établissement.

Les taxes sont appliquées selon la règlementation en vigueur.

Le règlement peut s'effectuer par chèque ou virement par mandat SEPA.

Tout paiement non effectué dans les délais prévus donne droit, après mise en demeure effectuée par courrier recommandé A/R, au paiement d'intérêts de retard calculés au taux de 8%.

Le vendeur se réserve le droit, lorsque le prix convenu n'est pas payé à l'échéance, soit de demander l'exécution de la vente, soit de résoudre le contrat par simple lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

ARTICLE 5 : Démarches administratives

Sauf stipulation contraire indiquée au bon de commande, la Société s'engage à effectuer les démarches administratives nécessaires afin d'obtenir le certificat d'économie d'énergie (CEE) ainsi que toutes les subventions éligibles sous réserve de la remise par l'acheteur de l'ensemble de la documentation nécessaire à la demande d'aide formulée entre les mains des organismes ainsi que de la signature de tous documents nécessaires à la délivrance de cette aide.

Toutes démarches visant notamment à l'obtention d'un crédit d'impôt sont à la charge exclusive de l'Acheteur, qui a pu, préalablement à la vente, vérifier les critères d'éligibilité, estimer les avantages de l'achat du produit que lui propose le Vendeur, ainsi que les démarches à effectuer pour obtenir le bénéfice de l'avantage fiscal.

Pour ce faire, l'Acheteur peut se rendre sur le site internet suivant : https://impots.gouv.fr/portail/particulier/calcul-et-declaration-du-cite.

ARTICLE 6 : Résolution du contrat

Le contrat de vente peut être résolu dans les hypothèses suivantes :

Par le Vendeur :

• Le Vendeur se réserve le droit, lorsque le prix convenu n'est pas payé à l'échéance, soit de demander l'exécution de la vente, soit de résoudre le contrat par simple lettre recommandée avec demande d'avis de réception ;

• En cas de refus de l'Acheteur de réceptionner la livraison ;

Par l'Acheteur :

• En cas de retard de livraison : lorsque le produit commandé n'est pas livré au terme d’un délai maximum de 2 mois suivant la notification au Vendeur des aides attribuées, le consommateur peut, après avoir enjoint sans succès par lettre recommandé avec accusé de réception le Vendeur à exécuter son obligation de livraison dans un délai maximum d'un mois, résoudre le contrat par lettre recommandé avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, sauf les cas de force majeure prévus à l'article 10 des conditions générales de vente ;

• En cas de livraison d'un produit non conforme aux caractéristiques déclarées du produit : lorsque le produit est livré à l'adresse indiquée sur le bon de commande par un transporteur, il appartient à l'Acheteur de vérifier en présence du livreur l'état des produits livrés et, en cas d'avarie ou de manquants, d'émettre des réserves directement sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport, et éventuellement de refuser le produit et d'en avertir le Vendeur.

• En cas de hausse du prix qui ne serait pas justifiée par une modification technique du produit imposée par les pouvoirs publics ;

• La vente sera résolue de plein droit si l'Acheteur exerce son droit de rétractation dans le délai légal.

ARTICLE 7 : Clause de réserve de propriété - Clause pénale - Clause de dédit

Le Vendeur demeure propriétaire des produits vendus jusqu'au complet paiement du prix et l'Acheteur s'engage, tant que la propriété ne lui est pas transférée, à prendre toutes les précautions utiles à la bonne conservation des produits.

Dans tous les cas d'inexécution de ses obligations par l'Acheteur, celui-ci devra, à titre d'indemnité, au Vendeur un montant égale à 50% du montant de la commande (hors aides et subventions diverses), en plus, le cas échéant, du coût de la désinstallation des matériaux installés.

 Le Client s'engage à payer en cas d'annulation de sa commande au-delà du délai légal de rétractation, un montant égal à 50% du prix TTC du devis (hors aides) à titre d'indemnité pour le Vendeur qui aurait déjà tout mis en œuvre pour répondre de cette commande.

ARTICLE 8 : Garantie

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation ou de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Le Vendeur doit livrer un bien conforme au contrat. A défaut il est responsable des défauts lors de la délivrance, mais également de tout ceux résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsqu'elle est à la charge du contrat ou sous sa responsabilité.

L'action en garantie de conformité se prescrit par 2 ans à compter de la délivrance du bien

Lorsqu'il y a défaut de conformité, le professionnel propose au consommateur le remplacement du bien ou sa réparation. Le choix dépend du consommateur, sauf lorsque celui-ci engendre pour le professionnel des coûts disproportionnés par rapport à second moyen.

Le consommateur peut obtenir la résolution du contrat ou sa réfaction (réduction du prix du bien) si le défaut est majeur et que le délai de la solution choisie excède 1 mois à partir de la demande ; ou qu'aucun moyen n'est réalisable.

Aucun frais ne peut être demandé au consommateur pour le remplacement, la réparation, la résolution ou la réfaction du contrat.

Le Vendeur est par ailleurs tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'Acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

La garantie légale couvre tous les frais entraînés par les vices cachés.

L'Acheteur à ici le choix soit de rendre la chose et se faire restituer le prix soit de garder la chose et se faire rendre une partie du prix.

Le délai pour agir est de 2 ans à compter de la découverte du vice.

• Garantie décennale : L'assurance de responsabilité civile décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux. La garantie décennale concerne les vices ou dommages de construction qui peuvent affecter la solidité de l'ouvrage et de ses équipements indissociables ou qui la rendent inhabitable ou impropre à l'usage auquel il est destiné.

La garantie décennale couvre le dommage résultant d'un défaut de conformité affectant le gros ouvrage (murs, charpente, toiture, etc.) mais également les éléments d'équipement lorsque les dysfonctionnements les affectant rendent le bien dans son ensemble impropre à sa destination. La garantie décennale couvre les dommages survenus après la réception des travaux, pendant une durée de 10 ans.

ARTICLE 9 : Exclusion de garantie

La garantie accordée ne saurait concerner le vol ou la casse du matériel vendu et installé, si ce n'est celle consécutive à un usage normal et prévisible.

La présente garantie impose, pour le cas où elle serait valablement mise en œuvre, et au choix du Vendeur, soit de réparer le matériel en cause soit de le remplacer. En toute hypothèse, cette garantie ne saurait financièrement dépasser le montant que le fournisseur justifiera avoir payé pour l'acquisition dudit produit.

La garantie est exclue et la responsabilité du Vendeur ne peut être engagée dans les cas suivants :

• non-paiement partiel ou total du montant de la commande ;

• détérioration des appareils provenant directement ou indirectement d'accidents de toutes sortes, chocs, surtensions, foudre, inondations, incendie, et d'une manière générale, toutes autres causes autre que celles résultant d'une utilisation normale ;

• mauvais fonctionnement résultant d'adjonction de pièces ou dispositifs ne provenant pas du Vendeur ;

• intervention de quelque nature que ce soir par une personne non agréé par le Vendeur ;

• modifications dommageables de l'environnement de l'appareil (température, hygrométrie, poussières) ;

• les perturbations de fonctionnement dues à un évènement relevant de la force majeure ;

• non-respect des consignes d'utilisation des matériaux et ou des notices d'utilisation du matériel délivré ;

• utilisation des appareils dans des conditions non conformes à leur usage ;

• défaut d'entretien et de maintenance ;

• vices apparents ;

• défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par une modification du produit non prévue.

ARTICLE 10 : Exclusion de responsabilité et force majeure

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée à raison :

• des conditions d'octroi et de montant du crédit d'impôt auquel le client peut prétendre ainsi qu'à toute évolution légale ou réglementaire en la matière ;

• de toute évolution ou suppression des aides d'état ; existantes ou jour de la souscription du présent contrat d'achat par le client.

ARTICLE 11 : Rétractation

• 11.1 Conditions du droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de réception de la commande dans le cas d'un contrat portant fourniture de bien ou à compter de la signature du contrat de vente en cas de prestation de service.

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, ce délai de rétractation n'est pas applicable notamment pour l'achat de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Le droit de rétractation se fait à la charge de l'Acheteur suivant les modalités exposées ci-dessous.

L'Acheteur peut se rétracter dans le délai légal sans avoir à donner de motif et sans frais.

• 11.2 Modalités d'exercice du droit de rétractation

L'Acheteur peut notifier au Vendeur sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration claire et dénuée d'ambiguïté à l'adresse suivante et ce dans les 14 jours à compter de la signature du contrat de vente (Devis) :

- par voie postale (par courrier recommandé A/R) : ECOYA - Service Clients – 188/190 avenue Jean-Lolive – 93500 PANTIN

S'il le souhaite, l'Acheteur peut également utiliser le modèle de formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes conditions générales de vente.

• 11.3 Effets de la rétractation

L'exercice du droit de rétractation met fin à l'obligation des parties d'exécuter le contrat.

Ainsi, lorsque le Client exerce son droit de rétractation dans le délai légal, la Société s'engage à lui rembourser le montant du prix perçu dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du formulaire de rétractation. Ce remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client a choisi pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d'un moyen différent.

Le Client a la possibilité de demander expressément à la Société lors de sa commande d'exécuter sa prestation de service avant la fin du délai légal de rétractation. Ainsi, le Client renonce à son droit de rétractation une fois que la prestation de service objet du contrat est exécutée.

Avant l'exécution complète de la prestation de service de la Société, si le Client a demandé à la Société de commencer la réalisation de la prestation de service pendant le délai de rétractation, le Client devra verser à la Société un montant proportionnel à ce qui lui a été fourni jusqu'au moment où le Client a informé la Société de sa rétractation de sa commande.

Si l'objet du devis est une prestation de service, le délai de rétractation court à compter de la date de conclusion du contrat.

Si l'objet du devis est la livraison d'un bien, le délai de rétractation court à compter où le Client prend possession physiquement du bien ou si plusieurs produits sont commandés alors il court à compter de la date où le client prend possession physiquement du dernier produit.

Ainsi, le Client doit restituer le produit à la Société, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de sa décision de se rétracter. Le Client devra supporter les frais de renvoi du bien avant l'expiration du délai légal de rétractation.

Pour les contrats conclus hors établissement, lorsque la Société a livré le bien au domicile du Client au moment de la conclusion du contrat et que le bien ne peut être renvoyé par voie postale, la Société doit récupérer, à ses frais, au domicile du Client le produit.

La Société peut effectuer le remboursement du produit en différé jusqu'à ce qu'elle ait reçue l'objet du devis ou jusqu'à que le Client ait fourni une preuve de l'expédition du produit.

ARTICLE 12 : Protection des données à caractère personnel

La société ECOYA applique la clause de confidentialité et protection des données.

L’utilisation de vos données : Nom, Prénom, adresse, téléphone, adresse courriel, sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation du contrat pour sa bonne exécution. Le consommateur accepte le transfert de ses données : adresse du chantier, pour les livraisons.

Droit d’opposition : le consommateur peut s’opposer à figurer dans notre fichier après la finalisation du contrat. Notre société ne diffuse aucune donnée de ses clients. 

Le consommateur a un droit d’accès à sa fiche client, sur simple demande une copie lui sera transmise.

Le consommateur peut rectifier les informations inexactes le concernant.

Le consommateur a un droit d’effacement des données sur simple demande, après la fin du contrat

Notre société respecte le droit à la limitation du traitement des données.

Opposition au démarchage téléphonique : Le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire sur le service :

 www.bloctel.gouv.fr . Ce service est gratuit et respecte vos données personnelles. 

ARTICLE 13 : Réclamations – Droit applicable  - Litige

En cas de litige ou de désaccord dans l’application du présent contrat, le consommateur adressera une lettre en RAR à l’entreprise qui aura 15 (quinze) jours pour la prise en compte de la demande, passé ce délai le consommateur peut saisir le médiateur pour trouver un accord amiable et gratuit. 

Le consommateur a la possibilité de recourir à la procédure de Médiation de la Consommation, Article L611-1 et suivants Code Consommation :

BATIRMEDIATION CONSO   contact@batirmédiation-conso.fr    tel : 07 68 46 59 09   par courrier : 834 chemin de Fontanieu 83200 le Revest les Eaux

En cas de contestation de quelque nature que ce soit, en référence des lois françaises applicables et attribution de juridiction du ressort du Tribunal Judiciaire où des instances compétentes.

BORDEREAU DE RÉTRACTATION

Le consommateur dispose d'un délai de huits jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-18 à L. 221-29. Numéro de devis : ............................................. A l'attention de la société ECOYA Je vous notifie par la présente ma rétractation du devis portant sur la vente du bien ci-dessous : Commande reçu le ............................................... Nom du consommateur : .......................................... Adresse du consommateur : ...................................... Signature du consommateur :